Dernière mise à jour : 13 mars 2026
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Le présent site, accessible à l’adresse :
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est édité par :
RSM Web Solutions
Micro-entreprise – Développement web, SEO et maintenance
Représentée par : Sandra MILLET
Adresse : 11000 Carcassonne – France
SIRET : 98372922900028
Code APE : 6201Z
📧 Email : contact@rsm-websolutions.fr
📞 Téléphone : 07 62 56 98 56
Directrice de la publication : Sandra MILLET
2. Assurance responsabilité civile professionnelle
RSM Web Solutions est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de :
Orus
Assurance spécialisée pour indépendants et micro-entrepreneurs.
Cette assurance couvre notamment les activités suivantes :
- création de sites web
- développement et intégration web
- conseil digital et SEO
- maintenance technique
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
📞 Téléphone : 09 70 80 89 11
🌐 https://www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
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7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Après démarche préalable écrite auprès de RSM Web Solutions, le client peut saisir :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)
👉 https://www.medconsodev.eu
Par voie postale :
MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L’Horizon – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne – France
Numéro d’adhérent : MED59571
8. Limitation de responsabilité
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9. Liens externes
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